La polémique autour des démolitions du quartier Campement à Koumassi connaît un nouveau rebondissement. La Haute Autorité pour la Bonne Gouvernance (HABG) ouvre une enquête préliminaire afin d’établir les conditions dans lesquelles l’opération s’est déroulée et de vérifier la régularité des droits fonciers revendiqués sur le site.
Cette procédure vise notamment à déterminer l’origine des titres de propriété avancés par l’opérateur économique Jacques Brou Alloui, ainsi que la légalité des travaux de remblayage et de démolition qui ont conduit à la destruction de plusieurs habitations et installations. Le 3 juin dernier, des engins ont investi le quartier Campement à Koumassi et détruit plus de 35 hectares de terrains occupés par des populations. Maisons, commerces et autres constructions ont été rasés, provoquant une forte réaction de l’opinion publique.
Dans un communiqué publié le même jour, la mairie de Koumassi avait indiqué que l’opération résultait de l’exécution d’une décision de justice dans le cadre d’un conflit foncier. Quelques jours après les démolitions, Jacques Brou Alloui, ancien troisième adjoint au maire de Koumassi chargé du domaine communal sous une précédente mandature, a revendiqué la propriété du terrain. Dans une vidéo diffusée sur les réseaux sociaux, il affirme détenir un titre foncier couvrant environ 34 hectares et assure avoir agi conformément à des décisions judiciaires reconnaissant ses droits.
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La justice conteste la version de Jacques Brou Alloui
Le parquet d’Abidjan a toutefois contesté cette version. Le 10 juin, le procureur de la République près le tribunal de première instance d’Abidjan a indiqué que la justice avait rejeté la procédure engagée par Jacques Brou Alloui. Selon le procureur, la requête concernait uniquement cinq habitations et aucune décision de justice n’autorisait la destruction de l’ensemble du quartier Campement.
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Ces éléments ont renforcé les interrogations autour de l’opération et poussé la HABG à se saisir du dossier. Lors d’un point de presse tenu jeudi, le président de la HABG, Épiphane Zorro Bi Ballo, a soulevé plusieurs questions sur les circonstances de l’acquisition du terrain.
« Comment un élu local chargé du domaine communal a-t-il pu acquérir à titre personnel une superficie représentant près de 4 % du territoire communal de Koumassi ? », s’est interrogé le responsable.
L’institution entend notamment vérifier si cette acquisition respecte les principes de transparence et de bonne gouvernance. Les enquêteurs examineront les titres fonciers liés au site, les actes d’attribution et de cession, les autorisations administratives ainsi que les archives de la mairie relatives à la gestion du domaine communal durant la période où Jacques Brou Alloui exerçait ses fonctions.
Au-delà de la question foncière, la HABG veut également déterminer si des agents publics ont joué un rôle dans cette affair L’enquête portera sur d’éventuels faits de conflit d’intérêts, d’abus de fonction, de prise illégale d’intérêt, d’enrichissement illicite ou encore de corruption. La HABG cherche également à déterminer le fondement juridique des opérations de remblayage et de démolition et à examiner les documents que les responsables de l’opération ont présentés aux forces de l’ordre mobilisées sur le terrain.
« Cette phase d’enquête préliminaire devra permettre à la Haute Autorité de disposer d’éléments factuels et documentaires suffisants pour déterminer ou non l’existence d’atteintes à la législation relative à la lutte contre la corruption », a expliqué Épiphane Zorro Bi Ballo.
L’ouverture de cette enquête par la HABG vient compléter la procédure judiciaire déjà engagée par le parquet d’Abidjan. Selon les informations communiquées par la police, les forces de l’ordre ont finalement retrouvé Jacques Brou Alloui, qu’elles recherchaient dans le cadre de cette affaire. La suite de cette affaire reste très attendue par l’opinion publique.